La France a adopté une nouvelle loi visant à accélérer la restitution des biens culturels acquis dans un contexte colonial ou de pillage. Promulgué par le président Emmanuel Macron, le texte marque une évolution importante dans la gestion des œuvres conservées dans les collections publiques françaises.
Jusqu’à présent, chaque restitution devait faire l’objet d’une loi spécifique votée au Parlement, un processus long et souvent complexe. Désormais, certaines œuvres pourront être restituées par simple décret, ce qui devrait permettre d’accélérer les démarches engagées depuis plusieurs années par plusieurs pays africains et asiatiques.
Cette réforme s’inscrit dans la continuité du discours prononcé en 2017 à Ouagadougou par Emmanuel Macron, dans lequel il s’était engagé à repenser la relation entre la France et le patrimoine issu de la période coloniale.
Elle concerne les biens culturels acquis entre 1815 et 1972, avant l’entrée en vigueur des principales conventions internationales de protection du patrimoine.
Des garde-fous
Le texte prévoit toutefois des garde-fous : lorsque les œuvres appartiennent à des collectivités territoriales ou à d’autres institutions publiques, leur accord restera nécessaire avant toute restitution.Ces dernières années, plusieurs retours symboliques ont déjà eu lieu.
La France a notamment restitué au Bénin les 26 trésors royaux d’Abomey en 2020, ainsi que le sabre d’El Hadj Omar au Sénégal. Plus récemment, le tambour sacré « Djidji Ayokwe », saisi en 1916, a été rendu à la Côte d’Ivoire après plusieurs années de discussions.
La France a adopté une nouvelle loi visant à accélérer la restitution des biens culturels acquis dans un contexte colonial ou de pillage. Promulgué par le président Emmanuel Macron, le texte marque une évolution importante dans la gestion des œuvres conservées dans les collections publiques françaises.
Jusqu’à présent, chaque restitution devait faire l’objet d’une loi spécifique votée au Parlement, un processus long et souvent complexe. Désormais, certaines œuvres pourront être restituées par simple décret, ce qui devrait permettre d’accélérer les démarches engagées depuis plusieurs années par plusieurs pays africains et asiatiques.
Cette réforme s’inscrit dans la continuité du discours prononcé en 2017 à Ouagadougou par Emmanuel Macron, dans lequel il s’était engagé à repenser la relation entre la France et le patrimoine issu de la période coloniale.
Elle concerne les biens culturels acquis entre 1815 et 1972, avant l’entrée en vigueur des principales conventions internationales de protection du patrimoine.
Des garde-fous
Le texte prévoit toutefois des garde-fous : lorsque les œuvres appartiennent à des collectivités territoriales ou à d’autres institutions publiques, leur accord restera nécessaire avant toute restitution.Ces dernières années, plusieurs retours symboliques ont déjà eu lieu.
La France a notamment restitué au Bénin les 26 trésors royaux d’Abomey en 2020, ainsi que le sabre d’El Hadj Omar au Sénégal. Plus récemment, le tambour sacré « Djidji Ayokwe », saisi en 1916, a été rendu à la Côte d’Ivoire après plusieurs années de discussions.
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